A-REGLES GENERALES: la cession des titres représente une sorte d'actif du patrimoine et constitue une double opération:
*annulation de la valeur nette comptable: sortie des titres du patrimoine
*Constation du prix de cession.
1) VNC des titres cédées la VNC des titres cédés coorespond à leur valeur brute. Autrement dit,leur coût d'acquisition puisque les titres ne font pas l'objet d'amortissements. il, est possible en cas de cession partielle,d'appilquer 2 méthodes différentes d'évaluation, au choix:
*Premier entré,premier sorti (PEPS ou FIFO)
*Cout unitaire moyen pondéré (CUMP)
ce choix est effectué par catégorie de titres conférent les mêmes droits et s'applique à tous les titres de la catégorie.
2)Prix de cession: le prix de cession correspond au prix indiqué sur l'acte de cession. il convient de le diminuer les frais de cession ncessaires à la transaction et qui n'auraient pas été engagés par ailleurs (frais de commission et de courtage). Ces frais sont comptabilisés au débit du compte:
675(d) pour les titres immo
667(d)"ch nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement" pour les titres de placement (VMP)
B/ Traitement COMPTABLE: 1)Titres de particiaption et autres titres immobilisés: a) principe: la cession des titres immobilisés,autres que les TIAP,s'enregistre comme une cession immo classique.
le prix de cession est porté au crédit du compte ; 7756"pdt cession immo fin" la contrepartie est soit le compte bcaire utilisé soit la créance au cpte 462"créance sur cession immo"
la valeur nette cptable est porté au débit du cpte 6756 "valeur cptables des immo fin cédées"
la plus ou moins value dégagé correspond à la différence entre le produit de cession et la valeur nette comptable.
S'il existe des dépréciations sur titres immo,leur reprise s'effectuera au crédit du cpte 7866"reprise sur déprécition des elts fin"
b)APPLICATION: la société CLERY a acquis le 28/2/N-5 des titres de la société anonyme PIVERT pour un montant de 2 320 000 € la sté CLERY cède ces titres ces titres le 26/9/N pour un montant global de 2 960 000 €. les frais de cession s'élèvent à 32 000 HT. les titres n'ont pas fait l'objet d'une dépréciation au cours de leur détention. les enreg. cptables liés à la cession seront les suivants:
26/9/N 512(d):2960000 7756(c):2960000 Prix de cession
26/9/N 6756(d):32000 44566(d):6400 512(c):38400 (frais de cession)
le résultat comptable de cession est de 2 960 000-2320000=608000
2)Titres immobilisés de l'activité de portefeuille a) Principe: lors de la cession des TIAP,il convient de n'utiliser qu'un seul compte en fonction de la nature du résultat dégagé: plus-value ou moins value.
si la cession entraine une PLUS-VALUE: le prix de cession et la VNC des TIAP cédés seront enregistrés par le crédit du compte 7756 avec comme contrepartie un cpte de trésorerie ou de créance 462.
Si laa cession entraine une moins-value: le prix de cession et la VNC des TIAP cédés seront enreg. par le débit du cpte 6756 avec comme contrepartie un cpte de trésorerie ou de créance 462.
b/APPLICATION: la SA GARDEX a acquis des actions de l'E JULIO en N-1 pour un prix global de 200 000€ Elle cède ces titres le 2/11/N pour 160 000€ Ces titres avait été dépréciés à la cloture N-1 pour un montant de 15 000€. Cette vente dégage une moins value: 160 000 -200 000= 40 000€ il convient d'utiliser le cpte 6756. les enreg. cptables sont les suivants: 2/11/N 5125(d):160000 6756(c):VNC: 160 000 prix de cession
2/11/N 6756(d):200000 273(c):200000 (sortie des TIAP)
2/11/N
2973(d):15000 78662(c):15000 (reprise de la dépréciation N-1)
3) Valeurs mobilières de placement a)Principe: la comptabilisation de la cession des VMP respecte la même logique que la cptabilsation de la cession des TIAP
En cas de PERTE: 667(d)"ch nettes sur cessions de vmp" 50(c) VMP
Crédit du cpte 667 pour la valeur du px de cession (c) 465(d)"créances sur cessions de VMP" ou d'un compte de trésorerie.
Dans ler cas d'un gain:
Débit compte 767"pdt net sur cessions de VMP Credit du compte 50 "VMP"
Crédit du compte 767 pour la valeur du prix de cession Débit du cpte 465"créances sur cession de VMP" ou compte de trésorerie
APPLICATION: la société anonyme ALBERT a acquis des obligations "CUP OF TEA" en mars N pour un prix de 25 000€. Ces obligations sont classées en titres de placement. Elle cède ces obligations le 16 novembre N pour un montant de 28 000€ l'opération entraine un gain : 28000-25000=+ 3000€ les enregistrements cptables seront les suivants:
16/11/N 512(d):28000 767(c):28000 (prix de cession)